Le Conseil municipal de la commune des Lacs 1 a tenu le 23 janvier 2025 à Aného (chef-lieu de la commune), sa première session ordinaire de l’année.
Retour sur les délibérés lors de cette session.
- Renforcement de la campagne de reboisement dans la commune des Lacs.
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DELIBERATION N.006 PORTANT RENFORCEMENT DE LA CAMPAGNE DE REBOISEMENT DANS LA COMMUNE DES LACS1Télécharger
- Fixation aux agents de la sécurité d’une indemnité individuelle de
fonction de cinq mille Francs par mois. Plus de détail dans ce lien
DELIBERATION N.005 PORTANT FIXATION D’UNE INDEMNITE DE FONCTION AUX AGENTS DE SECURITE DE LA MAIRIETélécharger
- Le coût de location du porte-char de la mairie est fixée à 1200 F
HT/Kilomètre avec le carburant et les frais de péage à la charge du loueur.
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- Adhésion de la commune des Lacs 1 à la première phase du projet
d’Accès Durable à l’Assainissement et de Protection de l’Environnement
dans les quatre communes des Lacs « ADAPE-LACS » qui sera mis en
œuvre par l’ONG SEVES. Plus de détails dans ce lien
DELIBERATION N.003 PORTANT ADHESION DE LA COMMUNE DES LACS A LA PHASE 1 DU PROJET D’ACCES DURABLE A L’ASSAINISSEMENT ET DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DANS LES QUATRES COMMUNE DES LACSTélécharger
5. Fixation du taux de ristournes à octroyer à la Police sur les amendes. Plus
de détails dans ce lien
DELIBERATION N.002 PORTANT FIXATION DU TAUX DE RISTOURNE A OCTROYER A LA POLICE SUR LES AMENDES DE SIMPLE POLICETélécharger
6. Institution de la tarification et la mise en recouvrement de droits, produits,
redevances et taxes non fiscales dans la commune des Lacs 1. Plus de
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